Cet article est uniquement destiné à des fins pédagogiques et ne doit pas être considéré comme un conseil financier. Les informations fournies peuvent ne pas être exhaustives, complètes, exactes ou à jour. Pour toute question fiscale spécifique, nous vous recommandons de consulter un fiscaliste local.
Brevo collecte des taxes pour se conformer aux réglementations et exigences des autorités locales. Si votre administration fiscale locale l'exige, les taxes applicables apparaîtront sur vos factures.
Dans cet article, vous trouverez une vue d'ensemble du processus de collecte des taxes de Brevo et des ressources pour comprendre les exigences locales.
Bon à savoir
- Les taxes ne sont pas comprises dans les prix indiqués sur la page Offres d'abonnement sur le site web de Brevo. Elles sont calculées et affichées lors du paiement et apparaîtront sur vos factures, le cas échéant.
-
Les taxes sont calculées en fonction de l'adresse indiquée dans vos informations de facturation. Par défaut, il s'agit de l'adresse de l'entreprise saisie lors de la création du compte, mais elle peut être mise à jour à tout moment. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Modifier vos coordonnées bancaires et de facturation.
- Dans certains pays, il est nécessaire de fournir un numéro d'identification fiscale pour éviter que des taxes ne soient appliquées sur les factures. Les entreprises peuvent ajouter leur numéro d'identification fiscale à leurs informations de facturation dans Brevo.
Comment Brevo gère-t-il les taxes ?
Brevo collecte des taxes à la consommation, qui s'appliquent à l'achat de biens et de services et sont basées sur l'emplacement géographique du consommateur ou de l'acheteur. Il s'agit notamment des taxes suivantes :
- La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qui est appliquée dans de nombreux pays du monde, principalement en Europe, mais aussi dans diverses régions en dehors de l'Europe.
- La taxe sur les produits et services (GST, Goods and Services Tax), qui est appliquée dans des pays tels que le Canada, l'Australie, l'Inde et la Colombie.
- La taxe de vente d'État (SST, State Sales Tax), qui est appliquée dans les États américains.
Brevo utilise l'adresse fournie dans vos informations de facturation pour déterminer votre emplacement géographique. Si votre administration fiscale locale l'exige, les taxes applicables apparaîtront sur vos factures.
Tous les produits et services de Brevo sont soumis à des taxes, et toutes les taxes perçues sont déclarées et payées à votre administration fiscale locale.
Brevo détient un numéro fiscal dans les pays où la collecte des taxes est requise au moment du paiement, ce qui signifie que nous sommes légalement autorisés à collecter les taxes auprès des entités de ces pays.
🇪🇺 Taux de TVA dans l'Union européenne
Les taux de TVA varient d'un État membre de l'UE à l'autre, car chaque pays fixe son propre taux standard.
Consultez le tableau ci-dessous pour connaître les taux de TVA applicables et les exigences que Brevo applique dans votre pays :
| Pays | Quel est le taux de TVA ? |
|---|---|
| Autriche |
|
| Belgique |
|
| Bulgarie |
|
| Croatie |
|
| République de Chypre |
|
| Tchéquie |
|
| Danemark |
|
| Estonie |
|
| Finlande |
|
| France |
Une TVA de 20 % sera facturée à toutes les entités et à tous les individus. *Pour la Guyane et la Polynésie française, aucune TVA n'est appliquée. |
| Allemagne | Une TVA de 19 % sera facturée à toutes les entités et à tous les individus. |
| Grèce |
|
| Hongrie |
|
| Irlande |
|
| Italie |
*Pour la Cité du Vatican, aucune TVA n'est appliquée. |
| Lettonie |
|
| Lituanie |
|
| Luxembourg |
|
| Malte |
|
| Pays-Bas |
|
| Pologne |
|
| Portugal |
|
| Roumanie |
|
| Slovaquie |
|
| Slovénie |
|
| Espagne |
*Pour les îles Canaries, Ceuta et Melilla, aucune TVA n'est appliquée. |
| Suède |
|
🌐 Taux d'imposition en dehors de l'Union européenne
Les taux d'imposition varient en dehors de l'Union européenne, car chaque pays fixe son propre taux standard. Dans certains pays, les services numériques de Brevo sont considérés comme fournis localement, ce qui signifie que les entités locales doivent payer la taxe applicable. Dans d'autres pays, aucun paiement de taxe n'est requis.
Consultez le tableau ci-dessous pour connaître les taux d'imposition applicables et les exigences que Brevo applique dans votre pays :
| Pays | Quel est le taux d'imposition ? |
|---|---|
| Australie |
|
| Canada |
|
| Chili |
|
| Colombie |
|
| Inde |
|
| Indonésie |
Une TVA de 11 % sera appliquée à toutes les factures. |
| Malaisie | Une DST de 8 % sera appliquée à toutes les factures. |
| Mexique | Une TVA de 16 % sera appliquée à toutes les factures. |
| Norvège |
|
| Singapour |
|
| Afrique du Sud | Une TVA de 15 % sera appliquée à toutes les factures. |
| Suisse | Une TVA de 8,1 % sera appliquée à toutes les factures. |
| Turquie |
|
| Émirats arabes unis |
|
| Royaume-Uni |
|
| Vietnam | Une TVA de 5 % sera appliquée à toutes les factures. |
🇺🇸 Taxe de vente d'État aux États-Unis
Une taxe sur les ventes s'applique aux entités basées dans les États américains suivants, au taux de la taxe de vente d'État concernée :
- New York (4 %)
- Washington (9,38 %)
- Texas (6,25 %)
Aucune taxe de vente n'est appliquée aux entités situées dans d'autres États américains.
📝 Exonération fiscale
Certaines entités, comme les organisations non gouvernementales (ONG), peuvent être exonérées du paiement de taxes. Si votre organisation remplit les conditions requises pour bénéficier d'une exonération fiscale, contactez notre équipe d'assistance en créant un ticket depuis votre compte et en fournissant la preuve de votre statut d'exonération fiscale (par exemple, un certificat d'exonération fiscale, une licence pour les petites entreprises).
⏭️ Et après ?
- Ajouter votre numéro d'imposition fiscale dans Brevo (TVA, GST, SST)
- Les prix affichés incluent-ils ou non les taxes ?
- Modifier vos coordonnées bancaires et de facturation
- Consultez votre historique de facturation et téléchargez vos factures
🤔 Vous avez des questions ?
Pour toute question, n’hésitez pas à contacter notre service client en créant un ticket à partir de votre compte. Si vous n’avez pas encore de compte, vous pouvez nous contacter ici.
Si vous avez besoin d'aide pour un projet impliquant Brevo, nous pouvons vous mettre en relation avec un Partenaire Brevo certifié.