La taxe sur la valeur ajoutée, également connue sous le nom de TVA, est un impôt payé pour la consommation de biens et de services dans l'Union européenne. Le taux de la taxe est déterminé par la localisation de l'acheteur au sein de l'Union européenne. Les clients établis en dehors de l'UE ne sont pas soumis à la TVA.

Comment puis-je ajouter mon numéro TVA dans Brevo ?

Votre première occasion d'ajouter votre numéro TVA apparaît lors de l'enregistrement de votre compte. Si vous avez oublié d'ajouter votre numéro TVA lors de cette étape, veuillez l'ajouter dès que possible dans vos informations de facturation, comme expliqué ci-dessous.

❗️ Important

Si vos factures sont émises avec la TVA, nous ne pourrons pas rembourser cette taxe.

Vous devez avoir un numéro de TVA qui fait partie du VIES (VAT Information Exchange System), nous expliquons comment vérifier votre numéro de TVA dans la section ci-dessous Mon numéro de TVA est-il correct ?

Pendant l'enregistrement

Dans Brevo, après avoir défini votre plan et personnalisé votre offre, vous devez confirmer vos informations de facturation avant de finaliser votre commande.

Après avoir saisi votre nom, votre société et votre adresse, vous pouvez ajouter votre numéro de TVA.

J'ai oublié d'ajouter mon numéro de TVA pendant l'enregistrement, où puis-je l'ajouter ?

Rendez-vous dans votre compte Brevo.

Cliquez sur votre nom > Mon offre en haut à droite de l'écran.
Cliquez sur l'onglet Informations de facturation
Entrez votre numéro de TVA au bas de la page
Cliquez sur Confirmer les informations de paiement pour valider vos informations

Est-ce que mon numéro TVA est correct ?

Consultez le site web de la Commission européenne pour vérifier que votre numéro de TVA est correct et qu'il enregistré dans le VIES. Si vous obtenez une réponse invalide, vous pouvez consulter leur article d'assistance ici.

Comment vérifier si je dois payer la TVA dans mon pays ?

La TVA ne s'applique qu'aux clients de l'Union européenne et varie en fonction du pays européen dans lequel le client vit.

Les clients qui ne fournissent pas leur numéro de TVA se verront appliquer leur taux de TVA local. Par exemple, une entreprise italienne qui n'a pas fourni son numéro de TVA se verra appliquer le taux de TVA italien sur sa facture Brevo.

Les clients d'autres pays en dehors de l'Union européenne ne paient pas de TVA du tout. Brevo adaptera automatiquement la taxe à votre pays.

Pourquoi de la TVA a été facturée ?

Il se peut que la TVA vous ait été facturée parce que :

Vous n'avez pas rempli un numéro de TVA. Veuillez ajouter votre numéro de TVA dans vos informations de facturation.
Vous avez saisi un numéro de TVA incorrect. Veuillez vérifier si votre numéro de TVA est correct et le mettre à jour dans vos informations de facturation.
Votre numéro de TVA n'est pas enregistré pour les transactions intra-UE. Veuillez vérifier si votre numéro de TVA peut être trouvé dans le VIES (VAT Information Exchange System) et faire les actions nécessaires pour vous enregistrer dans le VIES.

Sachez que nous ne remboursons pas la TVA si vous n'indiquez pas votre numéro de TVA dans votre profil.

Puis-je obtenir un remboursement de la TVA sur des factures antérieures ?

Malheureusement, une fois que votre facture a été émise, nous ne pouvons pas vous rembourser la TVA. Veuillez vous assurer que vous avez ajouté votre numéro de TVA valide dans vos informations de facturation avant de faire un achat comme expliqué dans Comment puis-je ajouter mon numéro de TVA dans Brevo ?

💡 Bon à savoir

Afin d'éviter une double imposition, nous vous conseillons de contacter vos autorités fiscales locales et de leur présenter la facture que vous venez de payer à Brevo.

Je ne suis pas censé payer la TVA, que dois-je faire ?

Si vous êtes basé dans un pays non membre de l'UE, vous n'aurez pas à payer la TVA. Brevo adaptera automatiquement la taxe à votre pays, de sorte que vous n'avez rien à faire en tant que résident hors UE.

Je n'ai pas de numéro de TVA

Vous pouvez cocher la case Je n'ai pas de numéro de TVA si vous n'en avez pas. Un pourcentage de TVA sera automatiquement ajouté à vos factures en fonction de votre pays d'enregistrement.

⏩ Et après ?

Les prix affichés incluent-ils ou excluent-ils les taxes ?

🤔 Vous avez des questions ?

Pour toute question, n’hésitez pas à contacter notre service client en créant un ticket à partir de votre compte. Si vous n’avez pas encore de compte, vous pouvez nous contacter ici.