La plupart des pays adoptent des réglementations pour protéger les clients contre les SMS non sollicités. Pour pouvoir envoyer vos SMS et les faire parvenir à vos destinataires, vous devez respecter ces réglementations afin d'éviter les suspensions. Selon le pays dans lequel vous envoyez votre communication marketing par SMS, il existe différents types de directives à respecter et de restrictions.
Pour vous aider, nous avons compilé les lignes directrices et les restrictions en vigueur dans les pays qui totalisent le plus d'envois :
|
Avant de commencer
- Assurez-vous de comprendre et respecter les réglementations en matière de marketing par SMS dans le pays du destinataire.
- Enregistrez un ID d'expéditeur pour chaque pays dans lequel vous envoyez des SMS. Si vous envoyez aux États-Unis ou au Canada, cela enregistre aussi votre numéro sans frais.
- Les ID d'expéditeur uniquement composés de chiffres (avec ou sans le signe « + » initial) ne sont autorisés dans aucun pays, sauf si le numéro est fourni par Brevo ou transféré vers Brevo. Les emojis ne sont jamais autorisés dans un ID d'expéditeur, quel que soit le pays.
- N'envoyez des campagnes qu'aux contacts qui acceptent de recevoir vos SMS et qui s'attendent à les recevoir et à les ouvrir. N'oubliez pas que l'opt-in est obligatoire dans tous les pays. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Bonnes pratiques pour la délivrabilité des SMS.
- Incluez toujours une option de désabonnement dans vos SMS. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Comment ajouter un lien de désinscription à votre campagne SMS ?.
-
La limite de longueur du message dépend du codage utilisé pour écrire le contenu du SMS :
Encodage utilisé Message unique Message long GSM ou ASCII 160 153 (par message) Unicode et emojis 70 67 (par message) Latin 140 134 (par message) ➡️ Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Est-on limité par le nombre de caractères dans un SMS ?.
🌍 Règles internationales relatives à l’ID d’expéditeur
Au-delà des principaux pays d’envoi détaillés ci-dessous, de nombreuses autres destinations limitent également ce que peut contenir un ID d'expéditeur. Utilisez le tableau ci-dessous comme référence rapide ou téléchargez le PDF des exigences internationales pour les ID d'expéditeur afin d’obtenir la liste complète pays par pays :
| Restriction | S'applique dans les pays suivants |
| Chiffres non autorisés dans l'ID d'expéditeur | Afghanistan, Bulgarie, Gambie, Guatemala, Guinée, Honduras, Libéria, Nicaragua, Nigeria, Pakistan, Roumanie, Rwanda |
| Les espaces ne sont pas autorisés dans l'ID d'expéditeur | Angola, Bénin, Bulgarie, Burkina Faso, Cameroun, Croatie, Équateur, Gambie, Myanmar, Namibie, Macédoine du Nord, Pérou, Roumanie, Russie, Serbie, Tanzanie, Thaïlande, Ouzbékistan |
| Caractères spéciaux non autorisés dans l’ID d’expéditeur (lettres et chiffres uniquement) | Autriche, Biélorussie, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Croatie, République tchèque, Équateur, Égypte, Guatemala, Honduras, Hong Kong, Indonésie, Irak, Italie, Kenya, Koweït, Luxembourg, Mali, Mauritanie, Mexique, Monténégro, Maroc, Myanmar, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Oman, Pakistan, Pérou, Philippines, Qatar, Russie, Rwanda, Arabie saoudite, Serbie, Seychelles, Slovénie, Afrique du Sud, Suède, Syrie, Tanzanie, Togo, Ouganda, Ukraine, Ouzbékistan, Vietnam |
| Chiffres et caractères spéciaux interdits (lettres uniquement) | Bulgarie, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Nigéria, Pakistan, Rwanda |
Télécharger le PDF des exigences internationales relatives à l’ID d’expéditeur
🇫🇷 France
Les SMS marketing envoyés en France sont limités à certaines conditions réglementaires. Tout SMS identifié comme contenu marketing sera soumis aux conditions énumérées dans les sections ci-dessous.
Les SMS transactionnels ne sont pas soumis à ces réglementations.
Contenu interdit
| ❌ Sujets de contenu interdits | |
|
|
Restrictions de temps
Les SMS marketing et promotionnels peuvent être envoyés entre 8 h et 21 h 30 (tous les jours de la semaine). Tout SMS marketing ou promotionnel envoyé en dehors de ces heures sera bloqué et renvoyé à la prochaine plage horaire autorisée.
| ID alphanumérique de l'expéditeur |
|
|---|---|
| ID numérique de l'expéditeur |
|
| ID générique de l'expéditeur | Utilisez une marque ou un nom d'entreprise représentatifs pour garantir la livraison. Les ID génériques de l'expéditeur tels que VERIFY, INFO, SMS, NOTICE, etc. sont interdits. |
Il est obligatoire d'ajouter la mention STOP au [STOP_CODE] comme instruction de désinscription à la fin de vos SMS marketing pour la France. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Mots-clés pris en charge pour les SMS (HELP, STOP, START, INFO).
🇺🇸 États-Unis (USA) et Canada 🇨🇦
Les SMS envoyés aux États-Unis sont soumis à certaines conditions réglementaires. Tout SMS identifié comme contenu marketing sera soumis aux conditions énumérées dans les sections ci-dessous.
Préfixe de l'organisation
Il est obligatoire d'intégrer le nom de votre entreprise, ou tout mot ou phrase qui pourrait aider vos clients à identifier votre entreprise, dans les SMS marketing pour les destinataires situés aux États-Unis. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Respectez la réglementation américaine en matière de SMS marketing grâce à notre fonction dédiée à la conformité.
Contenu restreint
-
Il est interdit d'utiliser des raccourcisseurs d'URL publics tels que bit.ly ou tinyurl. Les domaines personnalisés sur ces services sont autorisés.
❗️ ImportantDésactivez l'option Raccourcir automatiquement les liens lorsque vous créez une campagne SMS pour les États-Unis ou le Canada depuis Brevo, afin d'éviter les soft bounces. Pour en savoir plus, consultez l'étape 5 de la section dédiée Contenu du message : créer le contenu de vos SMS dans l'article Créer une campagne SMS. - Le symbole de l'euro (€) n'est pas pris en charge.
Contenu interdit
| ❌ Sujets de contenu interdits | |
|
|
Les SMS marketing doivent être envoyés avec un ID d'expéditeur, qui, pour les États-Unis et le Canada, enregistrent également votre numéro sans frais, votre code court ou votre code long. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Enregistrer un ID d'expéditeur pour envoyer des SMS.
Enregistrement de numéro sans frais
L’enregistrement d’un ID d'expéditeur pour les États-Unis ou le Canada est obligatoire et enregistre votre numéro sans frais en même temps. Si vous envoyez une campagne SMS sans respecter ces réglementations, votre campagne ne sera pas envoyée et sera suspendue.
Il est obligatoire d'ajouter des instructions de désinscription à la fin de vos SMS marketing. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Respectez la réglementation américaine en matière de SMS marketing grâce à notre fonction dédiée à la conformité.
🇬🇧 Royaume-Uni
Les SMS envoyés au Royaume-Uni sont soumis à certaines conditions réglementaires. Tout SMS identifié comme contenu marketing sera soumis aux conditions énumérées dans les sections ci-dessous.
Contenu restreint
Si vous envoyez des contenus pour adultes ou des jeux d'argent, vous devez vous assurer que vos destinataires ont fait l'objet d'une vérification de leur âge conformément aux directives de la PSA et de l'Ofcom.
Contenu interdit
| ❌ Sujets de contenu interdits | |
|
|
| ID alphanumérique de l'expéditeur |
|
|---|---|
| ID numérique de l'expéditeur |
Les expéditeurs numériques internationaux sont interdits. Seuls les ID d'expéditeur numériques suivants sont pris en charge :
|
| ID générique de l'expéditeur | Utilisez une marque ou un nom d'entreprise représentatifs pour garantir la livraison. Les ID génériques de l'expéditeur tels que VERIFY, INFO, SMS, NOTICE, etc. sont interdits. Toutes les variantes d'ID d'expéditeur génériques sont également interdites. |
Ajoutez une mention Send STOP to [STOP_CODE] comme instruction de désinscription à la fin de vos SMS marketing. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Inclure une option de désinscription dans vos SMS.
🇮🇹 Italie
Les SMS envoyés en Italie sont soumis à certaines conditions réglementaires. Tout SMS identifié comme contenu marketing sera soumis aux conditions énumérées dans les sections ci-dessous.
Contenu interdit
| ❌ Sujets de contenu interdits | |
|
|
| ID alphanumérique de l'expéditeur |
En conformité avec le régulateur AGCOM, le code de conformité stipule que les expéditeurs alphanumériques internationaux sont interdits. Seuls les ID d'expéditeur numériques suivants sont pris en charge :
|
|---|---|
| ID numérique de l'expéditeur | Les ID numériques des expéditeurs ne sont pas pris en charge sauf s'ils sont proposés par Brevo. |
| ID générique de l'expéditeur | Utilisez une marque ou un nom d'entreprise représentatifs pour garantir la livraison. Les ID génériques d'expéditeur tels que INFO, SMS, NOTICE, etc. sont interdits. |
Ajoutez une mention Invia STOP a [STOP_CODE] comme instruction de désinscription à la fin de vos SMS marketing. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Inclure une option de désinscription dans vos SMS.
🇪🇸 Espagne
Les SMS envoyés en Espagne sont soumis à certaines conditions réglementaires. Tout SMS identifié comme contenu marketing sera soumis aux conditions énumérées dans les sections ci-dessous.
Contenu interdit
| ❌ Sujets de contenu interdits | |
|
|
| ID alphanumérique de l'expéditeur | Les ID d'expéditeur alphanumériques sont pris en charge. |
|---|---|
| ID numérique de l'expéditeur | Les ID d'expéditeur numériques sont pris en charge. Les longs numéros virtuels(LVN) peuvent également être proposés par Brevo. |
| ID générique de l'expéditeur | Utilisez une marque ou un nom d'entreprise représentatifs pour garantir la livraison. Les ID d'expéditeur génériques tels que INFO, SMS, NOTICE, etc. sont interdits. |
Ajoutez une mention Envíe STOP a [STOP_CODE] comme instruction de désinscription à la fin de vos SMS marketing. Pour en savoir plus, consultez notre article dédié Inclure une option de désinscription dans vos SMS.
🕛 À propos des restrictions d'heure d’envoi pour les SMS
Les restrictions d'heure d’envoi s’appliquent presque exclusivement aux SMS marketing et promotionnels avec du contenu publicitaire ou commercial, soumis à des heures de tranquillité et à des exigences d'opt-in. Les SMS transactionnels, comme les confirmations de commandes, les alertes et les mots de passe, sont généralement exemptés et peuvent être envoyés 24h/24 et 7j/7 dans la plupart des juridictions car ils sont informatifs et essentiels. De nombreux pays exemptent les SMS transactionnels des restrictions liées au NPD.
Ouvrez l’accordéon ci-dessous pour avoir un aperçu des restrictions d’envoi selon l’heure et le jour appliquées dans certains pays :
Ces règles définissent quand les SMS marketing peuvent être délivrés pour protéger les destinataires contre les communications indésirables ou intrusives :
Pays/Région |
Jours et heures autorisés (heure locale) |
Notes |
|---|---|---|
| France | 8 h - 21 h 30 | SMS marketing autorisés tous les jours de la semaine |
| Inde | 10h - 21h | Utilisateurs NPD (Ne pas déranger) uniquement ; une limite d'envoi s’applique également |
| États-Unis (au niveau fédéral) | 8h - 21h | Obligation de se conformer à la CTIA/TCPA |
| États-Unis (Floride, Oklahoma, Washington) | 8h - 20h | Les restrictions au niveau des États sont plus strictes que les restrictions fédérales et varient selon l’État |
| Canada | 8h - 21h | Aucune restriction fédérale explicite en terme d'heure, mais les meilleures pratiques valables aux États-Unis s’appliquent |
| Brésil |
Du lundi au vendredi Samedi |
|
| Colombie | 8h - 21h | |
| EAU | 7h - 21h | |
| Arabie saoudite | 8h - 22h | |
| Vietnam |
Du lundi au vendredi Samedi et dimanche |
|
| Kazakhstan | 9h - 21h | Blocage possible de l'opérateur en dehors de ces heures |
| Maroc | 10h - 20h |
⏩ Et après ?
- Bonnes pratiques pour la délivrabilité des SMS
- FAQ - SMS : pays pris en charge et tarification
- Respectez la réglementation américaine en matière de SMS marketing grâce à notre fonction dédiée à la conformité
🤔 Vous avez des questions ?
Pour toute question, n’hésitez pas à contacter notre service client en créant un ticket à partir de votre compte. Si vous n’avez pas encore de compte, vous pouvez nous contacter ici.
Si vous avez besoin d'aide pour un projet impliquant Brevo, nous pouvons vous mettre en relation avec une agence partenaire Brevo.